VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES TERMES ET CONDITIONS AVANT D'UTILISER LE SERVICE DE LES FRÈROTS.

INTERPRÉTATION

LES MOTS MENTIONNÉS CI-DESSOUS ONT DES SIGNIFICATIONS DÉFINIES SELON LES CONDITIONS SUIVANTES. CES DÉFINITIONS ONT LA MÊME SIGNIFICATION QU'ILS APPARAISSENT AU SINGULIER OU AU PLURIEL.

DÉFINITIONS

AUX FINS DE CES TERMES ET CONDITIONS :
AFFILIÉ SIGNIFIE UNE ENTITÉ QUI CONTRÔLE, EST CONTRÔLÉE PAR, OU EST SOUS CONTRÔLE COMMUN AVEC UNE PARTIE, OÙ « CONTRÔLE » SIGNIFIE LA PROPRIÉTÉ DE 50 % OU PLUS DES ACTIONS, INTÉRÊTS EN CAPITAL OU AUTRES TITRES AYANT LE DROIT DE VOTE POUR L'ÉLECTION DES ADMINISTRATEURS OU AUTRE AUTORITÉ DE GESTION.
SOCIÉTÉ (DÉSIGNÉE SOUS LES TERMES « LA SOCIÉTÉ », « NOUS », « NOTRE » OU « NOS » DANS CET ACCORD) FAIT RÉFÉRENCE À LES FRÈROTS.
APPAREIL SIGNIFIE TOUT APPAREIL POUVANT ACCÉDER AU SERVICE TEL QU'UN ORDINATEUR, UN TÉLÉPHONE PORTABLE OU UNE TABLETTE NUMÉRIQUE.
SERVICE FAIT RÉFÉRENCE AU SITE WEB.
TERMES ET CONDITIONS (ÉGALEMENT APPELÉS « TERMES ») SIGNIFIENT CES TERMES ET CONDITIONS QUI CONSTITUENT L'INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD ENTRE VOUS ET LA SOCIÉTÉ CONCERNANT L'UTILISATION DU SERVICE.
SERVICE DE MÉDIAS SOCIAUX TIERS SIGNIFIE TOUS LES SERVICES OU CONTENUS (Y COMPRIS DONNÉES, INFORMATIONS, PRODUITS OU SERVICES) FOURNIS PAR UN TIERS QUI PEUVENT ÊTRE AFFICHÉS, INCLUS OU MIS À DISPOSITION PAR LE SERVICE.
LE SITE WEB FAIT RÉFÉRENCE À LES FRÈROTS, ACCESSIBLE À PARTIR DE HTTP://WWW.LESFREROTS.PARIS.
VOUS DÉSIGNE LA PERSONNE QUI ACCÈDE OU UTILISE LE SERVICE, OU L'ENTREPRISE OU AUTRE ENTITÉ JURIDIQUE AU NOM DE LAQUELLE CETTE PERSONNE ACCÈDE OU UTILISE LE SERVICE, SELON LE CAS.

RECONNAISSANCE

CE SONT LES TERMES ET CONDITIONS RÉGISSANT L'UTILISATION DE CE SERVICE ET L'ACCORD QUI OPÈRE ENTRE VOUS ET LES FRÈROTS. CES TERMES ET CONDITIONS DÉFINISSENT LES DROITS ET OBLIGATIONS DE TOUS LES UTILISATEURS CONCERNANT L'UTILISATION DU SERVICE.

VOTRE ACCÈS ET VOTRE UTILISATION DU SERVICE DÉPENDENT DE VOTRE ACCEPTATION ET DE VOTRE CONFORMITÉ À CES TERMES ET CONDITIONS. CES TERMES ET CONDITIONS S'APPLIQUENT À TOUS LES VISITEURS, UTILISATEURS ET AUTRES PERSONNES QUI ACCÈDENT OU UTILISENT LE SERVICE.

EN ACCÉDANT OU EN UTILISANT LE SERVICE, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CES TERMES ET CONDITIONS. SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC UNE PARTIE DE CES TERMES ET CONDITIONS, VOUS NE POUVEZ PAS ACCÉDER AU SERVICE.

VOUS DÉCLAREZ AVOIR PLUS DE 16 ANS. LES FRÈROTS N'AUTORISE PAS LES PERSONNES DE MOINS DE 16 ANS À UTILISER LE SERVICE.

VOTRE ACCÈS ET UTILISATION DU SERVICE DÉPEND AUSSI DE VOTRE ACCEPTATION ET CONFORMITÉ À LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE LA SOCIÉTÉ. NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DÉCRIT NOS POLITIQUES ET PROCÉDURES SUR LA COLLECTE, L'UTILISATION ET LA DIVULGATION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES LORSQUE VOUS UTILISEZ L'APPLICATION OU LE SITE WEB ET VOUS INFORME DE VOS DROITS EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ AINSI QUE DE LA PROTECTION LÉGALE. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ AVANT D'UTILISER NOTRE SERVICE.

COMMANDES

L'EXÉCUTION DE TOUTES LES COMMANDES SUR LE SITE EST SOUMISE À DISPONIBILITÉ. NOUS NOUS RÉSERVONS EXPRESSÉMENT LE DROIT D'ANNULER VOTRE COMMANDE POUR TOUTE RAISON LÉGITIME, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER AUX SITUATIONS SUIVANTES :

LE PRODUIT N'EST PAS DISPONIBLE ;

VOS INFORMATIONS DE FACTURATION SONT INCORRECTES OU NE PEUVENT PAS ÊTRE VÉRIFIÉES ;

VOTRE COMMANDE A ÉTÉ SIGNALÉE PAR NOTRE SYSTÈME DE SÉCURITÉ COMME UNE COMMANDE INHABITUELLE OU POTENTIELLEMENT FRAUDULEUSE ;

VOUS AVEZ MOINS DE 16 ANS OU N'AVEZ PAS L'ÂGE PERMIS PAR LA LOI APPLICABLE POUR CONCLURE UN CONTRAT AVEC LES FRÈROTS ;

VOUS ÊTES UN REVENDEUR ;

LE CAS ÉCHÉANT, VOTRE PAIEMENT PAR VIREMENT BANCAIRE N'A PAS ÉTÉ REÇU DANS LES 5 JOURS OUVRABLES SUIVANT LA CONFIRMATION DE LA COMMANDE ;

NOUS NE POUVONS PAS LIVRER À L'ADRESSE QUE VOUS AVEZ FOURNIE.

CIRCONSTANCES OU ÉVÉNEMENTS INDÉPENDANTS DE NOTRE VOLONTÉ.

LIENS VERS D'AUTRES SITES WEB

NOTRE SERVICE PEUT CONTENIR DES LIENS VERS DES SITES WEB OU SERVICES TIERS QUI NE SONT PAS PROPRIÉTÉS OU CONTRÔLÉS PAR LES FRÈROTS.

LA SOCIÉTÉ N'A AUCUN CONTRÔLE SUR, ET N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR, LE CONTENU, LES POLITIQUES DE CONFIDENTIALITÉ OU LES PRATIQUES DE TOUT SITE WEB OU SERVICE TIERS. VOUS RECONNAISSEZ EN OUTRE ET ACCEPTEZ QUE LA SOCIÉTÉ NE SERA PAS RESPONSABLE, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, DE TOUT DOMMAGE OU PERTE CAUSÉ OU PRÉSUMÉ CAUSÉ PAR OU EN LIEN AVEC L'UTILISATION OU LA CONFIANCE DANS UN TEL CONTENU, BIENS OU SERVICES DISPONIBLES SUR OU VIA CES SITES WEB OU SERVICES.

NOUS VOUS CONSEILLONS VIVEMENT DE LIRE LES TERMES ET CONDITIONS AINSI QUE LES POLITIQUES DE CONFIDENTIALITÉ DE TOUT SITE WEB OU SERVICE TIERS QUE VOUS VISITEZ.

RÉSILIATION

NOUS POUVONS RÉSILIER OU SUSPENDRE VOTRE ACCÈS IMMÉDIATEMENT, SANS PRÉAVIS NI RESPONSABILITÉ, POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, SI VOUS VIOLEZ CES TERMES ET CONDITIONS.

EN CAS DE RÉSILIATION, VOTRE DROIT D'UTILISER LE SERVICE PRENDRA FIN IMMÉDIATEMENT.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

NONOBSTANT TOUT DOMMAGE QUE VOUS POURRIEZ SUBIR, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE LA SOCIÉTÉ ET DE TOUS SES FOURNISSEURS EN VERTU DE TOUTE DISPOSITION DE CES CONDITIONS ET VOTRE RECOURS EXCLUSIF POUR TOUT CE QUI PRÉCÈDE SERA LIMITÉ AU MONTANT RÉELLEMENT PAYÉ PAR VOUS VIA LE SERVICE OU 100 USD SI VOUS N'AVEZ RIEN ACHETÉ VIA LE SERVICE.

DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS LA SOCIÉTÉ OU SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES DE DOMMAGES SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS QUELS QU'ILS SOIENT (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS, PERTE DE DONNÉES OU AUTRES INFORMATIONS, INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, DOMMAGES CORPORELS, PERTE DE CONFIDENTIALITÉ DÉCOULANT DE OU LIÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À L'UTILISATION OU À L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE SERVICE, LOGICIELS TIERS ET/OU MATÉRIELS TIERS UTILISÉS AVEC LE SERVICE, OU AUTREMENT EN RELATION AVEC TOUTE DISPOSITION DE CES TERMES), MÊME SI LA SOCIÉTÉ OU UN FOURNISSEUR A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ET MÊME SI LE REMÈDE ÉCHOUE À SON OBJECTIF ESSENTIEL.

CERTAINS ÉTATS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, CE QUI SIGNIFIE QUE CERTAINES DES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER. DANS CES ÉTATS, LA RESPONSABILITÉ DE CHAQUE PARTIE SERA LIMITÉE DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI.

INFORMATIONS SUR LE SERVICE (SITE WEB)
SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, LA SOCIÉTÉ NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE NI ENGAGEMENT, ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION QUELCONQUE QUE LE SERVICE RÉPONDRA À VOS EXIGENCES, ATTEINDRA LES RÉSULTATS SOUHAITÉS, SERA COMPATIBLE OU FONCTIONNERA AVEC D'AUTRES LOGICIELS, APPLICATIONS, SYSTÈMES OU SERVICES, FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION, RÉPONDRA À TOUTE NORME DE PERFORMANCE OU DE FIABILITÉ OU SERA SANS ERREUR OU QUE TOUTES ERREURS OU DÉFAUTS PEUVENT OU SERONT CORRIGÉS.

SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, NI LA SOCIÉTÉ NI AUCUN DES FOURNISSEURS DE LA SOCIÉTÉ NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE : (I) QUANT AU FONCTIONNEMENT OU À LA DISPONIBILITÉ DU SERVICE, OU AUX INFORMATIONS, CONTENUS, MATÉRIAUX OU PRODUITS QUI Y SONT INCLUS ; (II) QUE LE SERVICE SERA ININTERROMPU OU SANS ERREUR ; (III) QUANT À L'EXACTITUDE, LA FIABILITÉ OU L'ACTUALITÉ DE TOUTE INFORMATION OU CONTENU FOURNI PAR LE SERVICE ; OU (IV) QUE LE SERVICE, SES SERVEURS, LE CONTENU OU LES COURRIELS ENVOYÉS DE OU AU NOM DE LA SOCIÉTÉ SONT EXEMPTS DE VIRUS, SCRIPTS, CHEVAUX DE TROIE, VERS, LOGICIELS MALVEILLANTS, BOMBES À RETARDEMENT OU AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES.

CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINS TYPES DE GARANTIES OU DE LIMITATIONS DES DROITS STATUTAIRES APPLICABLES AUX CONSOMMATEURS, DE SORTE QUE CERTAINES OU TOUTES LES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. MAIS DANS UN TEL CAS, LES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS ÉNONCÉES DANS CETTE SECTION SERONT APPLIQUÉES DANS LA MESURE MAXIMALE EXÉCUTOIRE EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE.

LOI APPLICABLE

CES TERMES ET CONDITIONS SONT RÉGIS PAR LE DROIT ALLEMAND, À L'EXCLUSION DE SES RÈGLES DE CONFLITS DE LOIS, ET RÉGIRONT CES TERMES AINSI QUE VOTRE UTILISATION DU SERVICE. VOTRE UTILISATION DE L'APPLICATION PEUT ÉGALEMENT ÊTRE SOUMISE À D'AUTRES LOIS LOCALES, D'ÉTAT, NATIONALES OU INTERNATIONALES.

RÉSOLUTION DES LITIGES

SI VOUS AVEZ UNE PRÉOCCUPATION OU UN LITIGE CONCERNANT LE SERVICE, VOUS ACCEPTEZ DE TENTER D'ABORD DE RÉSOUDRE LE LITIGE DE MANIÈRE INFORMELLE EN CONTACTANT LA SOCIÉTÉ.

POUR LES UTILISATEURS DE L'UNION EUROPÉENNE (UE)
SI VOUS ÊTES UN CONSOMMATEUR DE L'UNION EUROPÉENNE, VOUS BÉNÉFICIEZ DE TOUTES LES DISPOSITIONS OBLIGATOIRES DE LA LOI DU PAYS DANS LEQUEL VOUS RÉSIDEZ.

CONFORMITÉ LÉGALE AUX ÉTATS-UNIS
VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ QUE (I) VOUS NE VOUS TROUVEZ PAS DANS UN PAYS SOUMIS À L'EMBARGO DU GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS, OU QUI A ÉTÉ DÉSIGNÉ PAR LE GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS COMME UN PAYS « SOUTENANT LE TERRORISME », ET (II) VOUS NE FIGUREZ PAS SUR UNE LISTE DU GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS DE PARTIES INTERDITES OU RESTREINTES.

DIVISIBILITÉ

SI UNE DISPOSITION DE CES TERMES EST JUGÉE INAPPLICABLE OU INVALIDE, CETTE DISPOSITION SERA MODIFIÉE ET INTERPRÉTÉE DE MANIÈRE À RÉALISER LES OBJECTIFS DE CETTE DISPOSITION DANS LA MESURE MAXIMALE POSSIBLE SELON LA LOI APPLICABLE, ET LES DISPOSITIONS RESTANTES CONTINUERONT À PRODUIRE LEUR PLEIN EFFET.

RENONCIATION

SAUF DISPOSITION CONTRAIRE, LE FAIT DE NE PAS EXERCER UN DROIT OU D'EXIGER L'EXÉCUTION D'UNE OBLIGATION EN VERTU DE CES TERMES N'AFFECTERA PAS LA CAPACITÉ D'UNE PARTIE À EXERCER CE DROIT OU À EXIGER CETTE EXÉCUTION À TOUT MOMENT PAR LA SUITE, NI LA RENONCIATION À UNE VIOLATION NE CONSTITUERA UNE RENONCIATION À TOUTE VIOLATION SUBSÉQUENTE.

INTERPRÉTATION DE LA TRADUCTION

CES TERMES ET CONDITIONS ONT PU ÊTRE TRADUITS SI NOUS VOUS LES AVONS MIS À DISPOSITION SUR NOTRE SERVICE. VOUS ACCEPTEZ QUE LE TEXTE ORIGINAL EN ANGLAIS PRÉVAUDRA EN CAS DE LITIGE.

MODIFICATIONS DE CES TERMES ET CONDITIONS

NOUS NOUS RÉSERVONS LE DROIT, À NOTRE SEULE DISCRÉTION, DE MODIFIER OU DE REMPLACER CES TERMES À TOUT MOMENT. SI UNE RÉVISION EST IMPORTANTE, NOUS FERONS DES EFFORTS RAISONNABLES POUR FOURNIR UN PRÉAVIS D'AU MOINS 30 JOURS AVANT L'ENTRÉE EN VIGUEUR DE TOUT NOUVEAU TERME. CE QUI CONSTITUE UN CHANGEMENT IMPORTANT SERA DÉTERMINÉ À NOTRE SEULE DISCRÉTION.

EN CONTINUANT D'ACCÉDER OU D'UTILISER NOTRE SERVICE APRÈS L'ENTRÉE EN VIGUEUR DE CES RÉVISIONS, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES RÉVISÉS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES NOUVEAUX TERMES, EN TOUT OU EN PARTIE, VEUILLEZ CESSER D'UTILISER LE SITE WEB ET LE SERVICE. CES TERMES ET CONDITIONS FONT OFFICE DE CONTRAT QUI VOUS LIE À LA SOCIÉTÉ LES FRÈROTS LORSQUE VOUS COMMANDEZ, ACHETEZ, UTILISEZ UN SERVICE OU EFFECTUEZ TOUTE ACTIVITÉ POSSIBLE SUR LE SERVICE DE LES FRÈROTS.

NOUS CONTACTER

SI VOUS AVEZ DES QUESTIONS CONCERNANT CES TERMES ET CONDITIONS, VOUS POUVEZ NOUS CONTACTER :
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